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BONHEURA

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1. Présentation 

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2. Propriété intellectuelle 

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3. Accès au site 

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4. Inscription et compte utilisateur 

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5. Contenu généré par l'utilisateur 

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6. Limitation de responsabilité 

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7. Liens hypertextes 

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8. Modification des conditions d'utilisation 

Bonheura se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Toute modification sera publiée sur cette page. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les conditions d'utilisation pour rester informé des éventuelles modifications. 

 

9. Droit applicable et juridiction compétente 

Les présentes conditions d'utilisation sont soumises à la législation du Canada. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux compétents des Laurentides seront seuls compétents. 

 

10. Contact 

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : laurent@bonheura.com 

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